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Pierre Braff
Livres
Principes d'Administration Communale, Arrêts de la Cour de Cassation. T. 3
2016
Principes d'Administration Communale, Arrêts de la Cour de Cassation. T. 2
2016
Principes d'administration communale; ou, Recueil par ordre alphabétique de solutions tirées des arrêts de la Cour de cassation, des décisions du Conseil d'État et de la jurisprudence ministérielle en ce qui concerne l'administration des communes, mis en harmonie avec la nouvelle instruction générale du Ministère des finances, en date du 20 juin 1859
1861
Administration Financière Des Communes; Ou, Recueil Méthodique Et Pratique Des Lois, Décrets, Ordonn
2019
Administration financière des communes, ou Recueil méthodique et pratique des lois, décrets ... qui régissent cette matière ...
1857
Administration Financière Des Communes. Tome 1
2023
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La France et la Révolution (par P. Braff) Date de l'édition originale: 1848. Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale ...
Des octrois municipaux. Résumé des lois, décrets, ordonnances qui régissent cette matière · $52.97 · 52 ; Administration financière des communes: Ou Recueil ...
Administration financière des communes, ou recueil méthodique et pratique des lois, décrets, ordonnances, arrêts, [etc.]. Author, P. Braff. Published ...
Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1848 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et ...
Administration financière des communes, ou recueil méthodique et pratique des lois, décrets, ordonnances, arrêts, [etc.], Volume 2 · Selected pages · Contents ...
Le present ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litterature Francaise mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE ...
Administration financière des communes, ou recueil méthodique et ..., المجلد 2. من تأليف P. Braff. لمحة عن هذا الكتاب.
Book details · Print length. 60 pages · Language. French · Publisher. Hachette BNF · Publication date. 1 Dec. 2018 · Dimensions. 15.6 x 0.3 x 23.39 cm · ISBN-10.
Intervention des notaires, 157. Tout créancier porteur de titres exécutoires peut provoquer la vente des biens communaux autres que ceux affectés à un service ...